Préavis municipaux

 

Séance du 27 juin 2017

préavis 1/2017 comptes et gestion 2016

préavis 2/2017 imposition 2018

préavis 3/217 nouveau règlement Conseil général

préavis 4/2017 fusion des ORPC du district Jura-Nord vaudois

préavis 5/2017 assainissement bruit routier Essert

préavis 6/2017 3ème vestiaire du FC Champvent au battoir

 

 

Séance du 14 juin 2016

Préavis No 1/2016 sur la gestion et les comptes 2015

Préavis No 2/2016 nouvelle convention scolaire primaire et secondaire et nouveau règlement du Conseil d'Etablissement de l'Entente scolaire intercommunale d'Yverdon-les-Bains

Préavis No 3/2016 achat d'une part sociale de la Société coopérative de l'Abattoir Régional d'Orbe

Préavis No 4/2016 arrêté d'imposition 2017

 

Séance du 17 décembre 2015

Préavis No 05/2015 - Réfection et transformation de l'Auberge communale

Préavis No 06/2015 - Budget 2016

Préavis No 07/2015 - Statuts clos d'équarrissage

Préavis No 08/2015 - Modification plan MPGA les Communaux, Essert

 

Séance du 25 juin 2015

Préavis No 1/2015 - sur la gestion et les comptes 2014

 

Préavis No 2/2015 - Nouveau puits Prés Doux

 

Préavis No 3/2015 - MPGA "Les Communaux", Essert-sous-Champvent

 

Préavis No 4/2015 - Arrêté d'imposition 2016

 

 

Séance du 16 décembre 2014

Préavis No 5/2014 - budget 2015

 

Préavis No 6/2014 - crédit d'étude nouveau puits et nouveau réservoir

 

Préavis No 7/2014 - modification règlement de police

 

Séance du 10 juin 2014

Préavis No 1/2014 - gestion et comptes 2013

 

Préavis No 2/2014 - règlement de police


Préavis No 3/2014 - règlement des sépultures et des cimetières

 

Préavis No 4/2014 - arrêté d'imposition pour l'année 2015

 

Séance du 10 décembre 2013

Préavis N° 7/2013 - Budget 2014

 

Séance du 18 juin 2013

Préavis N° 1/2013 - Gestion et comptes 2012

Comptes 2012

 

Préavis N° 2/2013 - Règlement sur la distribution de l'eau

Règlement sur la distribution de l'eau

 

Préavis N° 3/2013 - Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

 

Préavis N° 4/2013 - Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants

Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants

 

Préavis N° 5/2013 - Indemnité communale liée à l'usage du sol pour la distribution et la fourniture d'électricité

 

Préavis N° 6/2013 - Arrêté d'imposition pour l'année 2013

Arrêté d'imposition

 

Séance du 11 décembre 2012

Préavis N° 16/2012 - Budget 2013

Préavis N° 15/2012 - Crédit d'étude pour la création d'un nouveau captage d'eau potable

Séance du 19 juin 2012

Préavis sur les comptes 2011 de la CEV

Préavis sur les comptes 2011 de Villars-sous-Champvent

Préavis sur les comptes 2011 d'Essert-sous-Champvent

Préavis sur les comptes 2011 de Champvent

Préavis sur le règlement communal sur la gestion des déchets

Règlement sur la gestion des déchets

Directive communale